Les registres fonciers urbains – Guide du maître d’ouvrage – Bénin

 

Les collectivités locales bénéficient d’une proximité privilégiée avec la population urbaine. Dégager les ressources suffisantes pour fournir à la population des infrastructures et des services bien adaptés est une préoccupation pour bien des communes, surtout dans les pays en développement.
La décentralisation a donné aux collectivités locales certaines capacités d’initiative et des compétences en matière d’aménagement. Ces pouvoirs et cette autonomie ne vont pas toujours de pair avec les ressources financières, humaines et techniques voulues pour mener à bien les fonctions qui sont celles de toute commune.

A cet égard, les Registres Fonciers Urbains (RFU) établis dans une vingtaine de communes au Bénin illustrent bien la façon dont l’information foncière peut servir à mobiliser des ressources financières. Le présent document passe en revue les leçons tirées de l’expérience des registres fonciers urbains au Bénin. On y trouvera aussi des suggestions pratiques pour pallier à certaines insuffisances afin d’assurer la pérennisation, l’entretien et le bon fonctionnement des registres fonciers urbains.

Le présent document constitue une source d’information et d’inspiration sur les finalités et le fonctionnement des registres fonciers urbains. Il fournit les outils permettant la mise en place d’un système d’information foncière ou l’adaptation de systèmes existants dans les conditions particulières à chaque milieu urbain.

Ce guide est complété par la documentation disponible ici.

Éditeur : ONU-Habitat / GLTN, 2012, 122 pages.

 

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